Ville de Nantes, collectivité territoriale, Direction Juridique
Numéro de dépôt :
3924604
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
01/06/2022
Présentation de la marque CARTE BLANCHE CULTURE SPORT LOISIRS
Déposée le 1 juin 2012 par Ville de NantesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « CARTE BLANCHE CULTURE SPORT LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est Ville de NantesTODO domicilié(e) 2, rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Nantes, Mairie de Nantes, Direction Juridique domicilié(e) 2, rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France.
La marque CARTE BLANCHE CULTURE SPORT LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924604.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE BLANCHE CULTURE SPORT LOISIRS est expirée depuis le 1 juin 2022.
Ville de Nantes a également déposé les autres marques suivantes : Nantes , muna
Ville de Nantes, collectivité territoriale, Direction Juridique - 2, rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France - SIREN 214401093
Mairie de Nantes, Mairie de Nantes, Direction Juridique - 2, rue de l'Hôtel de Ville - 44094 - NANTES cedex 1 - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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